FABRIQUÉ EN FRANCE - LIVRAISON OFFERTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

I- APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente (les “CGV”) s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site nazeparis.fr (le “Site”) par tout utilisateur (le “Client”). Elles ont notamment pour objet d’informer le Client sur les modalités de passation d’une commande en ligne, livraison des produits objet de sa commande et les conditions de retour et de remboursement des produits commandés.

Les présentes Conditions sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le Site. Toute commande d’un ou plusieurs produits sur le site implique la consultation et l’acceptation sans réserve de la part du Client, des présentes Conditions et des prix applicables. Les présentes Conditions prévalent sur tout autre document.

naze Paris SAS se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. De telles modifications seront effectives dès lors qu’elles seront visibles sur le Site. Si vous continuez d'utiliser le Site après de telles modifications, cela constituera votre acceptation des nouvelles conditions générales de vente. Il est donc important de consulter régulièrement les Conditions afin de connaître les dernières mises à jour. Si vous n’acceptez pas ces modifications, veuillez cesser d’utiliser le Site immédiatement.

Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande.

Tout acheteur sur le Site est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité ces Conditions avant la validation de sa commande.

 

II- SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE

www.nazeparis.fr est un site de commerce électronique qui appartient à la société naze Paris SAS, société par actions simplifiées au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au 13 rue Alexandre Charpentier 75017 PARIS -France) immatriculée au RCS Paris sous le numéro 882 051 295 (la “Société).

Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par naze Paris ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure.

Le Site est édité par la Société naze Paris SAS et hébergé par Shopify.

 

III- DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les Produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de naze Paris SAS. A ce titre, naze Paris SAS ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une Commande d’un Produit du fait de l’épuisement des stocks.

naze Paris SAS apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses Produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.

Il est possible que le Client reçoive à la suite d'une Commande une pièce précédemment retournée par une autre personne. Il est précisé que naze Paris SAS n'accepte que le retour de Produits intacts et non portés, ces deux conditions étant contrôlées avant la remise en stock des Produits retournés.

Vous pouvez acheter nos produits dans la limite du stock disponible, et les offres demeurent valables tant qu’elles sont visibles sur le Site. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de retirer tout produit en vente sur le Site.

Dans le cas d'une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par email rapidement. Nous vous proposerons alors un nouveau délai ou un produit équivalent ou le remboursement de cet article.

 

IV- PRODUITS

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros,la TVA est comprises, mais hors frais de douanes et autres taxes. Les frais de douane et autres taxes doivent être acquitté par le Client directement auprès du transporteur

Les produits vendus par le Site sont identifiés par une ou plusieurs photos, par un texte descriptif en français et un prix TTC en euros.

Les photographies réalisées pour le Site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Cependant nous ne pouvons assurer une similitude parfaite entre les photos et les articles car les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre. Ainsi les photographies sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Les produits demeurent la propriété du Site jusqu'au complet paiement du prix.

Les imprimés textiles ne sont pas réalisés en série mais de façon artisanale ainsi la densité de couleur et le placement des motifs peut varier d’un article à l’autre.

 

V- PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros toute taxes comprises et tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la validation de la commande.

La Société se réserve le droit de modifier les prix des produits vendus sur le Site à tout moment et sans préavis.

Le prix des produits vendus sur le Site applicables à la commande du Client est celui figurant sur le Site au moment de la validation et du règlement de la commande par le Client.

Le prix des produits vendus sur le Site n’inclut pas:

les frais d’expédition des produits de la commande ou des éventuels frais supplémentaires qui seront indiqués au Client au plus tard au moment du paiement de la commande. Les frais d’expédition varient selon l’adresse de livraison, le poids et le volume des articles, et sont précisés au fur et à mesure de la commande, dans votre panier d'achat.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. La Société n’est pas redevable de ces droits et montants, ils seront donc à votre charge et relèveront de votre responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.​

 

VI- MODALITÉS DE COMMANDES

1- Conditions préalables

Pour pouvoir passer une commande de produits au sein du Site, le Client est informé qu’il doit:

  • Etre âgé d’au moins 18 ans;
  • Etre juridiquement capable de procéder aux achats de produits commandés;
  • Etre titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande ou à défaut être dûment autorisé à l’utiliser pour procéder au règlement de sa commande.
Le Client garantit la Société qu’il remplit bien l’ensemble de ces conditions et que le compte bancaire associé au moyen de paiement utilisé au sein du Site pour régler sa commande est suffisamment approvisionné pour satisfaire à son obligation d’achat.

 

2- Processus de la commande

Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande. La validation vaut preuve de la confirmation de l'acceptation par le Client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.

 

Un email de confirmation récapitulant la Commande (Produit(s), prix, disponibilité du(es) Produit(s), quantité…) sera adressé au Client par naze Paris SAS. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa Commande et de recevoir sa facture par voie dématérialisée.

 L’ensemble des données fournies par le client tout au long de la passation de la commande et la confirmation par la Société de l’enregistrement de la commande vaudra preuve de la transaction.

 

VII- MODALITÉS DE PAIEMENT

 Toute commande effectuée sur le Site doit être réglée au moment de la commande. L’exécution de la commande n’intervient qu’après le paiement intégral par le Client du montant de sa commande.

 Les paiements s'effectuent en ligne au moyen d'un système de paiement en ligne sécurisé. Les commandes peuvent être payées par carte bancaire, via Paypal.

Paypal (Europe) S.à.r.l. et Cie, est une société en commandite par actions luxembourgeoise, immatriculée au R.C.S de Luxembourg sous le numéro B118349, dont le siège social est sis 22-24, Boulevard Royal – L-2449 Luxembourg. Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.paypal.com.

La Société fonctionne avec la solution de paiement bancaire Stripe qui utilise les systèmes de sécurité les plus récents et les plus fiables intégrant notamment la certification PCI DSS. Stripe et Paypal cryptent ces données selon le protocole SSL afin de garantir la sécurité de ces données.

 Stripe.  Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.stripe.com

L’exécution de la commande sera réalisée après accord du centre de paiement bancaire. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à naze Paris SAS vaut autorisation de débit de son Compte à concurrence du prix des Produits commandés. Le cas échéant, une notification d’annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par naze Paris SAS sur l’adresse email communiquée par le Client lors de son inscription sur le Site.

Les données enregistrées et conservées par naze Paris SAS constituent la preuve de la Commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Paypal ou STRIPE constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et naze Paris SAS. 

 Veuillez noter qu’il n'existe nulle obligation de détenir un compte Paypal  pour effectuer un paiement. Vous pouvez directement payer sur la plateforme Paypal avec votre carte bancaire (visa, Mastercard, AMEX).

La réception de l’email de confirmation de la part de la Société confirme la prise en charge de votre commande. La confirmation par email du paiement électronique fait office de facture.

 La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne.

 

VIII- LIVRAISON

 Les livraisons sont assurées par les services de Chronopost ou de DHL, du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa Commande.

La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits (la « Livraison »).

Lorsque naze Paris SAS se charge de l’acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client au moment de la Livraison.

La Livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). La Livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

Les livraisons se font en France Métropolitaine ainsi qu’à l’international. Les articles en stock seront expédiés dans un délai 2jours ouvrés maximum après l’enregistrement de votre commande.

Les produits sont livrés aux frais du Client, à son domicile ou à l’adresse indiquée par le Client au cours du processus de commande. Il est de la responsabilité du Client de vérifier l’exactitude des informations mentionnées lors de la commande.

A partir de l’expédition de la commande, les délais moyens de livraisons sont les suivants :

  • 2 à 5 jours ouvrés en Colissimo pour la France

  • 5 à 10 jours ouvrés en Colissimo international

La livraison peut toutefois être retardée pour des raisons indépendantes de notre volonté. Dans ce cas, nous nous engageons à tenir informé le Client de la situation.

Frais de livraison

> France : 3,5 euros (offert à partir de 200 euros)

> Europe :

  • Entre 0 et 50 euros de commande : 12 euros
  • Entre 50, 01 euros jusqu’à 149 euros de commande : 15 euros
  • Au delà de 149,01 euros de commande : 18 euros

> Reste du monde : 21 euros (offert à partir de 400 euros)

Le Client reçoit via un e-mail le numéro de suivi attribué au colis, permettant de suivre le processus de livraison de sa commande.

Le Client est informé qu’il lui appartient de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa commande et à la parfaite livraison des produits commandés (code d’accès, spécification d’accès tel que bâtiment, étage par exemple).

Si le Client est absent lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans la boite au lettre.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, de vol, de détérioration ou de retard de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs.

Les produits sont livrés aux frais du Client, à son domicile ou à l’adresse indiquée par le Client au cours du processus de commande. Il est de la responsabilité du Client de vérifier l’exactitude des informations mentionnées lors de la commande. 

  Le Client est informé que la livraison des produits est réalisée par Colissimo ou DHL et autorise en conséquence la Société à transmettre ses données personnelles à Colissimo ou DHL aux fins de permettre à cette dernière l’acheminement de sa Commande à l’adresse de livraison qu’il aura renseignée lors de la passation de commande. 

 

IX- DROIT DE RÉTRACTION

 Conformément aux dispositions de l’article L121-21 du Code de la Consommation « le consommateur dispose d’un délai de (14) jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance » et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais d’envoi.

 A. Délai et formalité

 Ce délai commence à courir à compter du jour de la livraison au Client du ou des produits objets de sa commande. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs produits livrés séparément le délai court à compter de la réception du dernier produit.

 

Le Client exerce son droit de rétraction avant la fin du délai de quatorze jours, sans avoir à motiver sa décision par toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter conformément au coupon qui détaille la procédure à suivre pour le retour des produits livré avec chaque commande.

 Adresse de retour:

naze Paris SAS

13 rue Alexandre Charpentier

75017 Paris

Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé. Pour effectuer un retour, le Client doit suivre la procédure indiquée sur le bon de retour reçu avec sa Commande.  

B. Remboursement

 Sous réserve du parfait état du produit retourné, le remboursement sera assuré par le Vendeur, selon le moyen de paiement de son choix, dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la date de réception du produit retourné ou de la date de réception de la preuve de l’envoi.

 

naze Paris SAS effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande, sauf accord exprès du Client pour qu’elle utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour le consommateur.

Conformément aux dispositions de l’article 121-21-28 du Code de la Consommation, le droit de rétraction ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés selon les spécificités du consommateur ou nettement personnalisés tels que des vêtements fabriqués à la taille sur commande.

Sans préjudice de la garantie de conformité ou des vices cachés, les articles soldés ou remisés pourront faire l'objet d'un avoir.

Tous les produits retournés par le Client ne doivent pas avoir été utilisés, endommagés, salis ou lavés par le Client. Ils doivent être retournés dans leur emballage d’origine.

Les frais d’expédition en cas de retour sont à la charge du Client et non remboursables, à moins que nous ayons commis une erreur dans l’envoi de la commande originale.

La Société ne saurait être tenue responsable de toute perte ou dommage survenant en cours de transport, il est donc recommandé au Client d'utiliser un service d'envoi suivi. En cas de perte ou de dommage en cours de transport, le Client devra s’adresser directement à son transporteur.

Si les articles ne sont pas reçus à l’adresse indiquée ci-dessus, la Société ne pourra pas traiter le retour.

 

X-GARANTIES

Tous les produits vendus sur le Site bénéficient des garanties légales suivantes:

Garantie légale de conformité 

Conformément à l’article L211-4 du Code de la Consommation

"Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.”

Conformément à l’article L211-5 du Code de la Consommation

“Pour être conforme au contrat, le bien doit :

  1. être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle : - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

  2. ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.”

Conformément à l’article L211-12 du Code de la Consommation “L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.”

XI-DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les informations personnelles que nous collectons sont strictement nécessaires pour le traitement des commandes, la livraison ainsi que la facturation.  Les informations de votre compte ne sont donc utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec le Site.

Toute information manquante entrainera le refus automatique de la commande. 

Les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées par la Société à des fins de gestion de la relation client et de prospection. Ces informations ne sont transmises qu’aux sociétés qui contribuent à la gestion, exécution et traitement des commandes.

Par ailleurs, la Société ne transmet aucune information personnelle à des tiers à des fins de prospection, mais peut être amenée à les divulguer aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsqu’elle le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.

Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou Stripes.

 

Si le Client l’a préalablement accepté, il pourra recevoir des emails marketing (Newsletters) dont il peut se désinscrire, pour les emails, en cliquant sur le lien de désinscription figurant au bas de chaque e-mail reçu.

Nous nous efforçons de maintenir des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données personnelles. Cependant, malgré toutes les mesures que nous mettons en place pour protéger un accès, une utilisation ou une divulgation frauduleuse de ces informations nous ne pourrons garantir qu’une transmission de données par internet puisse être totalement protégée contre un accès par des tiers non autorisés. Nous ne pourrons être tenus pour responsables en cas de violation de sécurité, sauf si ladite violation était imputable à une négligence de notre part.

Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) qui permettent uniquement la conservation de données temporaires liées à la session en cours tels que les produits que vous sélectionnez, le temps passé sur le Site. Ces informations collectées ne sont en aucun cas nominatives et ne sont pas sauvegardées d’une session à l’autre.

XII-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle du Site et de ses contenus appartiennent exclusivement à la Société. Toute reproduction, utilisation ou modification partielle ou totale d’un élément du Site, sous quelque forme que ce soit, ne peut être effectuée sans autorisation expresse de la Société qui se réserve le droit d’engager des poursuites au titre de la propriété intellectuelle.

Le Client se voit accorder une licence limitée, incluant la consultation et l'utilisation du Site à titre personnel, et excluant d’en télécharger ou d’en modifier les contenus, en tout ou partie, sans consentement écrit exprès de la part de la Société. Cette licence exclut tout usage du Site à des fins commerciales ou de revente, toute récupération et utilisation des descriptions ou tarifs des produits, tout usage dérivé du Site ou de ses contenus, ou toute utilisation d'outils d'exploration de données, de robots d'indexation ou d'outils de collecte et d'extraction de données. Il est interdit de reproduire, dupliquer, copier, vendre, ou de quelque autre façon exploiter tout ou partie du Site à des fins commerciales sans autorisation écrite expresse. Il est interdit de recourir à des techniques permettant d'incorporer toutes marques commerciales, logos, informations exclusives (y compris des images, textes, mises en page ou formulaires) appartenant à la Société sans autorisation écrite expresse. Il est interdit d'utiliser des balises méta ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou marque commerciale sans autorisation écrite expresse.

XIII-RESPONSABILITÉ

La Société ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au Site ou de l’utilisation du Site et/ou de ses informations y compris son inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique du Client et/ou la présence de virus sur le Site.

Nous nous efforçons de fournir un contenu fiable sur le Site, cependant et malgré tous nos efforts nous ne pouvons garantir que le Site soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et nous ne saurons être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.

XIV-JURIDICTION APPLICABLE

La vente des produits vendues sur le Site est soumise au droit français.

Les termes et conditions de vente, ainsi que la relation contractuelle entre le Client et la Société sont régis par la législation française. Les parties acceptant la juridiction des tribunaux de Paris pour toute action intentée consécutive ou liée aux présentes Conditions.

XV-CONTACT

Pour toute question concernant les commandes de produits en ligne, veuillez nous écrire à  l’adresse email : nazeparis@gmail.com ou par voie postale à l’adresse suivante :  

naze Paris SAS

13 rue Alexandre Charpentier

75017 Paris

Nous ferons le nécessaire pour vous répondre le plus rapidement possible.